Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN
/
HABITIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HABITIM
TECSAN SARL, Société à Responsabilité Limitée de Droit suisse

Numéro de dépôt :
3743380
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2030
HABITIM de TECSAN

Présentation de la marque HABITIM

Déposée le 3 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HABITIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN domicilié(e) Rue des Remparts 10 - 1950 - SION, VALAIS - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque HABITIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABITIM arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.

TECSAN a également déposé les autres marques suivantes : THAIRMES , POLUX , TRIOMATIC , D-Dalle , ARIANE , Noécho , WENUS , SOLIVIUM , VégA , Noétech


TECSAN SARL, Société à Responsabilité Limitée de Droit suisse - Rue des Remparts 10 - 1950 - SION, VALAIS - Suisse


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745201 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09

Matériaux de construction non métalliques, à savoir bois de construction, cadres de fenêtres non métalliques, charpentes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, dalles non métalliques, verres de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques.

Construction de maisons individuelles et d'immeubles d'habitation.

Services de recherche et de conception, à savoir conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'un architecte.